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Réponse au Sujet 'Metallica, c'est un joli prénom...' a été posté le : 23/01/12 18:22
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Ce n'est pas exactement le calendrier qui était souple... Encore que l'Eglise, soucieuse de ne pas laisser des ouailles sans patronage, était prompte à rameuter les originales : ainsi, au motif que Ophélie et Osanna, traduisent la grâce, chacun dans sa langue d'origine, Ophélie, sans être sainte, était ramenée sous la bienveillante protection de Sainte Osanna, fêtée le 18 juin. Pour l'Eglise, le problème était résolu et si ça se trouve, des calendriers l'indiquaient.
Pour l'Etat Civil, il y avait une autre possibilité, aux côtés des calendriers, qui était de se référer aux célébrités du passé.
Ceci m'amène à être un peu plus précis :
- en fait, avant 93, l'article 57 était, en lui-même, plutôt permissif : son silence aurait permis bien des choses... trop sans doute.
- C'est pourquoi les officiers d'Etat Civil et les juges se référaient à une loi du 11 germinal an XI, qui jamais ni n'a été abrogée ni n'est tombée en désuétude... Son article 1er, très restrictif, disposait :
Citation :"... les noms en usage dans les différents calendriers, et ceux des personnages connus dans l'histoire ancienne pourront seuls être reçus, comme prénoms, sur les registres destinés à constater la naissance des enfants ; et il est interdit aux officiers publics d'en admettre aucun autre dans leurs actes"
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En principe, restaient exclus les personnages mythologiques ou de fiction. Une ruse pouvait toutefois consister à exhiber un personnage historique, fût-il étranger, ayant porté un de ces noms mythologiques ou de fiction. C'est par ce biais que les prénoms se sont variés et enrichis.
A la fin (source : L'instruction ministérielle du 12 avril 1966 modifiant l'instruction générale relative à l'état civil (Journal officiel du 3 mai 1966) les consignes restaient restrictives, mais on tolérait certaines évolutions :
Citation :« En fait, on voit mal les officiers de l'état civil, en tant que juges immédiats de la recevabilité des prénoms, chercher à inventorier les ressources exactes des calendriers et de l'histoire ancienne afin de déterminer si tel prénom figure ou non parmi ceux de ce patrimoine du passé. Il leur appartient, en réalité, d'exercer leur pouvoir d'appréciation avec bon sens afin d'apporter à l'application de la loi un certain réalisme et un certain libéralisme, autrement dit de façon, d'une part, à ne pas méconnaître l'évolution des mœurs lorsque celle-ci a notoirement consacré certains usages, d'autre part, à respecter les particularismes locaux vivaces et même les traditions familiales dont il peut être justifié. Ils ne devront pas perdre de vue que le choix des prénoms appartient aux parents et que, dans toute la mesure du possible, il convient de tenir compte des désirs qu'ils ont pu exprimer.
Outre les prénoms normalement recevables dans les strictes limites de la loi de germinal, peuvent donc, compte tenu des considérations qui précèdent et, le cas échéant, sous réserve des justifications appropriées, être éventuellement admis :
1. Certains prénoms tirés de la mythologie (tels : Achille, Diane, Hercule, etc.) ;
2. Certains prénoms propres à des idiomes locaux du territoire national (basques, bretons, provençaux, etc.) ;
3. Certains prénoms étrangers (tels : Ivan, Nadine, Manfred, James, etc.) ;
4. Certains prénoms qui correspondent à des vocables pourvus d'un sens précis (tels : Olive, Violette, etc.) ou même à d'anciens noms de famille (tels : Gonzague, Régis, Xavier, Chantal, etc.) ;
5. Les prénoms composés, à condition qu'ils ne comportent pas plus de deux vocables simples (tels : Jean-Pierre, Marie-France, mais non par exemple : Jean-Paul-Yves, qui accolerait trois prénoms).
Exceptionnellement, les officiers de l'état civil peuvent encore accepter, mais avec une certaine prudence :
1. Certains diminutifs (tels : 'Ginette' pour Geneviève, 'Annie' pour Anne, ou même 'Line', qui est tiré des prénoms féminins présentant cette désinence) ;
2. Certaines contractions de prénoms doubles (tels : 'Marianne' pour Marie-Anne, 'Marlène' ou 'Milène' pour Marie-Hélène, 'Maïté' pour Marie-Thérèse, 'Sylvianne' pour Sylvie-Anne, etc.) ;
3. certaines variations d'orthographe (par exemple Michèle ou Michelle, Henri ou Henry, Ghislaine ou Guislaine, Madeleine ou Magdeleine, etc.).
En définitive, il apparaît que les officiers de l'état civil ne doivent se refuser à inscrire, parmi les vocables choisis par les parents, que ceux qu'un usage suffisamment répandu n'aurait pas manifestement consacrés comme prénoms en France. C'est ainsi notamment que devraient être systématiquement rejetés les prénoms de pure fantaisie ou les vocables qui, à raison de leur nature, de leur sens ou de leur forme ne peuvent normalement constituer des prénoms (noms de famille, de choses, d'animaux ou de qualités, vocables utilisés comme noms ou prénoms de théâtre ou pseudonymes, vocables constituant une onomatopée ou un rappel de faits politiques).
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Le prénom Ophélie aurait effectivement pu poser question si on ne connait ce prénom que par la pièce de Shakespeare, et un fonctionnaire obtus aurait pu s'estimer fondé à en refuser l'inscription.
A l'inverse, Gondebaud, Boadicée, Aisling, Droctulf ou Roxelane n'étaient pas inadmissibles, pour peu que les parents se présentassent à l'Officier avec la documentation historique idoine.
Ceci dit, la loi de 93 a effectivement changé les choses.
Pour continuer à préciser mes affirmations précédentes, j'ajoute que l'intérêt de l'enfant n'est pas le seul motif pour lequel un officier d'Etat Civil peut saisir les instances compétentes d'une contestation du prénom : on peut aussi le faire pour protéger le droits des tiers sur leur patronyme...
Au chapitre des nouveaux noms admis (c'est à dire contestés à tort par les services de l'Etat civil), on a Tokalie ou encore Candeur et Printemps (encore qu'il n'y ait pas de prise de position du juge sur le fond).
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Dernière mise à jour par : Théodoric le 24/01/12 09:32
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Réponse au Sujet 'Metallica, c'est un joli prénom...' a été posté le : 17/02/12 22:40
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Oups !
Non, tu n'as pas mal compris. C'est moi qui avais lu en diagonal. Tu as raison.
Le juge de cassation cite bien l'argumentaire des parents mais juste pour leur rétorquer qu'il s'agit d'une appréciation "de fond", pour laquelle les juges d'appel jouissent d'un pouvoir d'appréciation souverain (du moment qu'ils motivent correctement leur jugement).
Donc, effectivement, pas de "Titeuf".
Ceci dit, il me semble que « Titeuf » est le diminutif de « Christophe ». Rien n'empêche le gamin de se faire appeler par un diminutif, ni même de faire valoir, plus tard, que ce nom d'usage mérite de supplanter son nom "officiel" dans certaines circonstances (même régime que le "nom de scène" ou le "nom de plume", voire le "nom de guerre" quand il devient plus célèbre que le nom officiel). Ceci dit, au moins, c'est à lui appartiendra le choix.
Je trouve quand même ces contestations pointilleuses à la limite de l'hypocrisie : il y a beaucoup de prénoms qui deviennent ridicule a posteriori, parce qu'une firme quelconque en a affublé un produit, une marque, un personnage de fiction, quand ce n'est pas un prénom déshonoré par une candidate à la présidence. Beaucoup de Clio, Mégane, Zoé, Marine, ont honte d'un prénom qui n'avait rien de ridicule quand leurs parents le leur ont attribué. On n'a pas tant de considération pour leurs affres réels que pour ceux, bien plus incertains et éventuels, d'un Titeuf.
Et évidemment, j'ai dans ce débat, une pensée constante pour notre amie Drakula.
Cordialement,
Théodoric
MàJ : http://www.huyette.net/article-quelle-limite-au-droit-des-parents-de-choisir-le-prenom-de-leur-enfant-99430388.html
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Dernière mise à jour par : Théodoric le 18/02/12 08:11
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Réponse au Sujet 'Metallica, c'est un joli prénom...' a été posté le : 18/02/12 01:50
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je tiens a dire au passage que Titeuf.... c rigolo mais bon, ca passe encore. Nous avons vu un Masturbin (on attend qu'un naisse avec le nom de famille Latouchette)
Sérieusement, je sais pas quand les parents vont arrêter de vouloir être plus originaux que les autres. Je reçois des papiers parfois avec des modifications inutiles dans les lettres, remplacer des é par des aie, des a par des e ou ae, écrire le nom comme il se prononce, on a l'impression de voir des texto-name. On ne peut pas manquer tant que choix de nom a ce point. Les familles de 24 / 26 enfants du début du siècle y arrivait bien sans trop de pb..
Pauvre gamins... en plus de la dizaine de noms de familles qui se rajoute a leur prénom..
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Réponse au Sujet 'Metallica, c'est un joli prénom...' a été posté le : 18/02/12 09:34
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En attendant, quand j'étais au festoche Zone Franche pour la journée des scolaires, dans le groupe de gamins, c'était des James-Lee et Whitney. Ça devait faire tro-kool-lol-mdr sur le zouli fessebouc où les parents se massaient l'ego à jet continu (après tout, ces petits c…, ça ne sert qu'à ça), beaucoup moins dans la vraie vie.
Quoique, une amie à appelé sa fille Aliénor, et on lui demande régulièrement "hé, c'est à cause d'Alien ?" (insérer soupir consterné…)
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Réponse au Sujet 'Metallica, c'est un joli prénom...' a été posté le : 18/02/12 10:59
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Il y a quelques années, la mère d'une amie a failli prénommer la jeune sœur de ladite amie "Valentine". Rien de grave, me direz vous ? Eh bien, avec Briand comme nom de famille, ça le faisait moyen. Nous avons su l'en dissuader. Comme quoi, quand on veut prénommer un enfant, avoir des amis amateurs de jeux de mots, c'est pas du luxe.
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Citation :<Smurk> Tu es trop sérieux, Schmo.
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« Une fixation culturelle sur la minceur féminine n’est pas l’expression d’une obsession de la beauté féminine, mais de l’obéissance féminine. » Naomi Wolf, "Le mythe de la beauté"
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Réponse au Sujet 'Metallica, c'est un joli prénom...' a été posté le : 23/01/12 16:19